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Marques déposées par monsieur André LACHETEAU
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Le Lac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Lac
Monsieur André LACHETEAU

Numéro de dépôt :
3239269
Date de dépôt :
31/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
31/07/2013
Le Lac de André LACHETEAU

Présentation de la marque Le Lac

Déposée le 31 juillet 2003 par monsieur André LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Le Lac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est monsieur André LACHETEAU domicilié(e) Lieu dit Montguéret,49560 NUEIL SUR LAYON - 49560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André LACHETEAU domicilié(e) Lieu dit Montguéret,49560 NUEIL SUR LAYON - 49560 - France.

La marque Le Lac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Lac est expirée depuis le 31 juillet 2013.

André LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : OR-VRAY , – vin Contemporain, Vins contemporains, Vins de Loire contemporains. , - LA LOIRE EN MOUVEMENT -


Monsieur André LACHETEAU - Lieu dit Montguéret,49560 NUEIL SUR LAYON - 49560 - France


Monsieur André LACHETEAU - Lieu dit Montguéret,49560 NUEIL SUR LAYON - 49560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Inscription le 30 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454631 - Publication au BOPI 2007-05-30

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Inscription le 6 mai 2010 - Changement d'adresse n°523278 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Produits ou services désignés. Vins.